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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) L'Alternative
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n6D mas des disciples
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

n6D mas des disciples
L'Alternative, sarl

Numéro de dépôt :
3928942
Date de dépôt :
21/06/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/06/2022
n6D mas des disciples de L\'Alternative

Présentation de la marque n6D mas des disciples

Déposée le 21 juin 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) L'Alternative auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « n6D mas des disciples » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-28 du 13 juillet 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) L'Alternative domicilié(e) Notre dame de Mougères - 34720 - CAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 504 083 700 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, L'Alternative, M. Oble Bruno domicilié(e) Notre dame de Mougères - 34720 - CAUX - France.

La marque n6D mas des disciples a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3928942.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 43 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque n6D mas des disciples est expirée depuis le 21 juin 2022.

L'Alternative a également déposé les autres marques suivantes : @ 18 , MAS DE L ESPINAS – MAS DE L ESPINASSE , MAS AUMENOS , A L ALTERNATIVE


L'Alternative, sarl - Notre dame de Mougères - 34720 - CAUX - France - SIREN 504083700


L'Alternative, M. Oble Bruno - Notre dame de Mougères - 34720 - CAUX - France


Publication - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-28

Enregistrement avec modification - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-49

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins d'appellation d'origine contrôlée, vins de pays ; spiritueux ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.